Parcelle 59 1027 à Cernay
409 m² au plan cadastral. Identifiant 68063000591027. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPlan de Prévention des Risques TechnologiquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRT_Bima_Cernay_20150330
Prescriptions du plan
- 18OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 décembre 2021, 145 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 23 RUE D AUVERGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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