Parcelle 80 284 à Cernay
596 m² au plan cadastral. Identifiant 68063000800284. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone ZCc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention du Risque naturel previsible inondationEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPlan de Prévention des Risques TechnologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02zi rupture de digue
- 18OAP
- infozac
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2017, 29 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 IMP DES PAQUERETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.