Parcelle 80 353 à Cernay
5 277 m² au plan cadastral. Identifiant 68063000800353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone ZCb
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention du Risque naturel previsible inondationEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPlan de Prévention des Risques TechnologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02zi rupture de digue
- 02zone inondable
- 18OAP
- infozac
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 octobre 2014, 3 420 m² créés, 54 logementsTravaux achevés - RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.