Parcelle 81 34 à Cernay
35 674 m² au plan cadastral. Identifiant 68063000810034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UEd rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention du Risque naturel previsible inondationEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Thur_20030730
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPlan de Prévention des Risques TechnologiquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRT_Bima_Cernay_20150330
Prescriptions du plan
- 01plantation a realiser
- 02zone inondable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 avril 2024, 31 082 m² créésAutorisé - RUE DU LAURIER
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2023, 31 082 m² créésAnnulé - RUE DES LAURIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.