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Edifiable

Parcelle AA 149 à Cessy

9 464 m² au plan cadastral. Identifiant 01071000AA0149. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UC2, UGm2, 1AUG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - BellefermeOAP
  • infoZonage RLPi : Centres-villes des communes du pôle administratif
  • infoLimite agglomération RLPi
  • infoZonage RLPi : Secteurs d habitat

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cessy

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.