PLUi de Cessy
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 08/07/2026
- 14 zones
- 125 articles
- INSEE 01071
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 240100750_PLUi_20260708, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 08/07/2026
- Lecture
- 321 pages, 14 zones, 125 articles découpés
Le plan de zonage, 44 planches
- Planche 1 23 Mo
- Planche 10 19 Mo
- Planche 11 19 Mo
- Planche 12 11 Mo
- Planche 13 8,8 Mo
- Planche 14 9,2 Mo
- Planche 15 13 Mo
- Planche 16 18 Mo
- Planche 17 23 Mo
- Planche 18 16 Mo
- Planche 19 25 Mo
- Planche 2 15 Mo
- Planche 20 13 Mo
- Planche 21 12 Mo
- Planche 22 22 Mo
- Planche 23 26 Mo
- Planche 24 19 Mo
- Planche 25 23 Mo
- Planche 26 10 Mo
- Planche 27 18 Mo
- Planche 28 10 Mo
- Planche 29 14 Mo
- Planche 3 11 Mo
- Planche 30 15 Mo
- Planche 31 25 Mo
- Planche 32 25 Mo
- Planche 33 17 Mo
- Planche 34 21 Mo
- Planche 35 12 Mo
- Planche 36 15 Mo
- Planche 37 9,2 Mo
- Planche 38 11 Mo
- Planche 39 23 Mo
- Planche 4 17 Mo
- Planche 40 22 Mo
- Planche 41 24 Mo
- Planche 42 24 Mo
- Planche 43 31 Mo
- Planche 44 18 Mo
- Planche 5 14 Mo
- Planche 6 18 Mo
- Planche 7 13 Mo
- Planche 8 16 Mo
- Planche 9 18 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 14 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Cessy
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Ce que se vendent les terrains à bâtir
Médiane de 5 ventes de terrain à bâtir nu à Cessy en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.
- 490 €le mètre carré, médiane
- 765 m²surface médiane vendue
- 5ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
216 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 205permis de construire
- 6déclarations préalables
- 1 476logements créés
- 8autorisations annulées
Les 216 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 350 rue de la Mairie, 01170 Cessy
- Téléphone
- 04 50 41 56 46
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h.
- Site
- www.mairie-cessy.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 125 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cessy ?
Le document opposable est 240100750_PLUi_20260708, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 44 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cessy ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : 1AUA, 1AUC, 1AUE, 1AUG, 1AUT, 2AU, A, N, UA, UC, UE, UG et 2 autres. Ils portent 125 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cessy ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cessy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cessy ?
216 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 205 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 1 476 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cessy ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cessy ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cessy, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 5 832 habitants
- Code postal
- 01170
- Code INSEE
- 01071
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 3 226 sur 3 715 (86,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.