Parcelle AA 95 à Cessy
18 025 m² au plan cadastral. Identifiant 01071000AA0095. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, 1AUG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AinZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_01_20230615
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Aménagement d'un mode doux et élargissement de voiriece1
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - BellefermeOAP
- 99Emprise voie ferrée
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2025, 210 m² créésAutorisé - 95 RUE DU LYCEE
- PCPermis de construire autorisé le 2 juin 2021, 2 510 m² créésChantier ouvert - 115 CHEMIN DE BELLE FERME
- PCPermis de construire autorisé le 2 juin 2021, 224 m² créésChantier ouvert - 115 CHEMIN DE BELLE FERME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.