Parcelle AW 30 à Cessy
1 027 m² au plan cadastral. Identifiant 01071000AW0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGm2
Zone urbaine générale de densité moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGm2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AinZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_01_20230615
Prescriptions du plan
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2017, 52 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 53 RUE DE LA ROCAILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.