Parcelle ZA 89 à Chaignes
31 m² au plan cadastral. Identifiant 27136000ZA0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage de Saint-IlliersPérimètre de protectionActes : Saint-Illiers_19691003, Saint-Illiers_20150209
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2013, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA FORET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.