Parcelle CM 32 à Challans
25 075 m² au plan cadastral. Identifiant 85047000CM0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UL, 1AUL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de VendéeZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Arbre remarquable protege au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
- 18OAP PCAET
- 18OAP sectorielle
- 18OAP Trame Verte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2024, 218 m² créésTravaux achevés - RUE DE BOIS FOSSE
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2022, 106 m² créésAutorisé - RUE DE BOIS FOSSE
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2019, 430 m² créésTravaux achevés - RUE DE BOIS FOSSE
- PCPermis de construire autorisé le 8 décembre 2015, 1 406 m² créésTravaux achevés - 2 RUE DE BOIS FOSSE
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 février 2014, 36 m² créésAutorisé - 2 RUE DE BOIS FOSSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.