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Edifiable

Les 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Chamouilley

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 23 dossiers

Permis de construire
22
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
22
Dossiers annulés
2

Un dossier annulé reste dans la base : 2 des 23 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 10 chantiers sont déclarés achevés, 8 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 23 dossiers

1 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Chamouilley depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante8 janv. 202617 RUE DE LA FONTAINEAB 52434 m²5-Chantier ouvert le 3 févr. 2026
DPConstruction nouvelle10 févr. 2025ROUTE DE BIENVILLEZE 300 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 nov. 202418 RUE PIERRE-MARIE FACHEZE 73145 795 m²--Chantier ouvert le 6 nov. 2024
PCTravaux sur construction existante5 juil. 2024RUE PIERRE HENRI FACHEAB 7661 500 m²-354 m²Achevé le 4 juil. 2025
PCConstruction nouvelle17 avr. 202418 RUE HAUTEAB 655778 m²3234 m²Annulé
PCConstruction nouvelle26 avr. 2023RUE PIERRE HENRI FACHEAB 7660 m²-354 m²Chantier ouvert le 29 avr. 2023
PCConstruction nouvelle23 mars 2023RUE DE LA FORGE HAUTEAH 2141 197 m²196 m²Achevé le 15 juil. 2024
PCConstruction nouvelle30 nov. 2022RUE DE LA FORGE HAUTEAH 2141 197 m²197 m²Chantier ouvert le 10 oct. 2023
PCConstruction nouvelle12 mai 2022RUE PIERRE MARIE FACHEAB 4300 m²1126 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante21 févr. 2022RUE DU TRANSVAALAB 7370 m²188 m²Annulé
PCConstruction nouvelle15 juil. 2021RUE DU TRANSVAALAB 7371 521 m²1180 m²Chantier ouvert le 15 juil. 2021
PCConstruction nouvelle20 oct. 2020RUE DU TRANSVAAL - SECHEPIERREAB 7361 022 m²1109 m²Achevé le 1 juil. 2022
PCConstruction nouvelle23 mars 2020RUE PIERRE-MARIE FACHEAB 429P550 m²198 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle26 oct. 2019BAS DE LA VIGNE LA DAMEAL 259102 719 m²-5 712 m²Chantier ouvert le 17 mars 2020
PCTravaux sur construction existante29 août 201811 RUE DE LA FONTAINEAB 46996 m²5113 m²Chantier ouvert le 25 févr. 2019
PCConstruction nouvelle3 janv. 2018RUE DE LA FORGE HAUTEAH 1248 767 m²1211 m²Achevé le 9 juil. 2020
PCConstruction nouvelle17 oct. 201618 RUE PIERRE MARIE FACHEZE 7531 116 m²-1 200 m²Achevé le 21 nov. 2016
PCTravaux sur construction existante19 janv. 201531BIS RUE PIERRE-MARIE FACHEAK 2554 900 m²-576 m²Achevé le 15 juin 2015
PCConstruction nouvelle3 déc. 20143 RUE CATINATAB 255650 m²-168 m²Achevé le 21 mai 2015
PCConstruction nouvelle17 oct. 201418 RUE PIERRE-MARIE FACHEAC 7131 116 m²-5 756 m²Achevé le 30 sept. 2015
PCTravaux sur construction existante25 mars 201417 PL DE LA MAIRIEAB 3795 170 m²-184 m²Achevé le 24 août 2015
PCConstruction nouvelle4 oct. 2013--0 m²-214 m²Chantier ouvert le 4 oct. 2013
PCConstruction nouvelle1 juil. 201313BIS RUE DE LA FORGE HAUTEAH 2101 280 m²1112 m²Achevé le 5 mai 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Chamouilley.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.