Parcelle AC 403 à Champcueil
556 m² au plan cadastral. Identifiant 91135000AC0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Quartiers pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre DamePérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-IW0TIV_19860620
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2021, 117 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 39 RUE DE BEAUVAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.