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Edifiable

Parcelle A 1 à Champforgeuil

269 220 m² au plan cadastral. Identifiant 710810000A0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 4 zones

UXm, Ap, A, 1AUXm rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUXm)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)Hors zones
  • 18Secteur faisant l'objet d'une OAP sectorielle (Zone d'activités de l'Aérodrome - Champforgeuil) N°6B07EOAP
  • infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • infoPlan d'Exposition au Bruit aérodrome de CHALON CHAMPFORGEUIL : Zone B
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a
  • infoPlan d'Exposition au Bruit aérodrome de CHALON CHAMPFORGEUIL : Zone A
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 1b
  • infoZonages archéologiques : Toute la commune
  • infoTaxe d'Aménagement communale - taux 4% (exonération des abris de jardin infrieur à 20m²)
  • infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • infoTaxe d'Aménagement communale - taux 3%
  • infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
  • infoZone d'Aménagement Concentré (ZAC) de l'aérodrome
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoTaxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
  • infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 14 mars 2015)
  • infoPlan d'Exposition au Bruit aérodrome de CHALON CHAMPFORGEUIL : Zone C

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Champforgeuil

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.