Parcelle AB 105 à Champforgeuil
532 m² au plan cadastral. Identifiant 71081000AB0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
Zone urbaine pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti à protéger : EcoleEcole
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Centralités urbaines de proximité)CUPro
- infoZonages archéologiques : Toute la commune
- infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
- infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
- infoTaxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 septembre 2019, 1 logementAutorisé - 20 RUE DE CORCELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.