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Edifiable

Parcelle AB 224 à Champforgeuil

4 337 m² au plan cadastral. Identifiant 71081000AB0224. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone 1AU

Zone à urbaniser à vocation résidentielle ou mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone 1AU

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Patrimoine naturel et paysager à protéger (Haie)Haie
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)Hors zones
  • 18Secteur faisant l'objet d'une OAP sectorielle (Les Pugeottes - Champforgeuil) N°6B07AOAP
  • infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoClassement sonore des voies : type 1
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a
  • infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • infoClassement sonore des voies : type 3
  • infoTaxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
  • infoZonages archéologiques : Toute la commune
  • infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Champforgeuil

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.