Parcelle AC 142 à Champforgeuil
282 m² au plan cadastral. Identifiant 71081000AC0142. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
Zone urbaine pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)Hors zones
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
- infoClassement sonore des voies : type 1
- infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
- infoZonages archéologiques : Toute la commune
- infoTaxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2026, 126 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU BOURGEOT - TERRAIN D
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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