Parcelle CB 147 à Champniers
5 078 m² au plan cadastral. Identifiant 16078000CB0147. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UXc, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur de Périphérie Commerciale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2024, 686 m² créésAutorisé - 262 RUE DE L'AUVENT
- PCPermis de construire autorisé le 24 mai 2022, 1 936 m² créésTravaux achevés - 262 RUE DE L'AUVENT
- PCPermis de construire autorisé le 11 août 2015, 706 m² créésAnnulé - LES GRANDES CHAUMES - RN 10
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.