Parcelle CC 8 à Champniers
5 248 m² au plan cadastral. Identifiant 16078000CC0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
La zone qui vise une protection très forte des espaces de nature en ville et où les possibilités de construire sont minimes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 15Bande de recul L111-6
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 janvier 2019, 34 m² créésAutorisé - RUE DE L AUVENT
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 octobre 2018, 34 m² créésAutorisé - RUE DE L AUVENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.