Aller au contenu
Edifiable

Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Champvans

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
5
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
3
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Champvans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle5 juin 20261 RUE DE LA POSTEE 981 205 m²1107 m²Autorisé
PD23 janv. 20261 RUE DE LA POSTEE 982 124 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante9 déc. 2025-AB 1640 m²110 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 juin 2022RUE DE L'EGLISEE 1212 052 m²1163 m²Achevé le 20 nov. 2023
PCConstruction nouvelle24 févr. 20172 RUE DE NOIRONE 15957 502 m²-504 m²Annulé
PCConstruction nouvelle5 juin 2015CORVEE DES CHATELOTSZH 5757 739 m²-4 132 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Champvans.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.