Parcelle 0C 696 à Chaneins
5 812 m² au plan cadastral. Identifiant 010830000C0696. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Ne rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 27 août 2025, 280 m² créésTravaux achevés - BEYBLEU
- PCPermis de construire autorisé le 21 juillet 2022, 7 logementsAutorisé - ROUTE DE BEYBLEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.