Parcelle AN 371 à Chanteloup-les-Vignes
1 126 m² au plan cadastral. Identifiant 78138000AN0371. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
NV, NPr, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NP (secteur NPr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01EBC (+de100Ha)
- 15Bande de 50m
- 18OAP EM 11 - La boucle de Chanteloup, Carrieres et Triel
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2 (habitat)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2013, 1 113 m² créés, 15 logementsAnnulé - GRANDE SENTE DES MARAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.