Parcelle BL 127 à Charleval
981 m² au plan cadastral. Identifiant 13024000BL0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Zone correspondant aux extensions de type pavillonnaire du village de Charleval Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- INT1Voisinage d’un cimetièreCharleval 1Zone de protectionActe : cimetieres_20071001
- INT1Voisinage d’un cimetièreCharleval 2Zone de protectionActe : cimetieres_20071001
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme de CharlevalEnveloppe des zonages réglementairesActe : CHARLEVAL_19850053
Prescriptions du plan
- 05Emplacement RéservéER19
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 septembre 2022, 28 m² créésAutorisé - LES ESCOURCHES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.