Parcelle AS 490 à Chartres
1 100 m² au plan cadastral. Identifiant 28085000AS0490. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCb, UGF rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCB (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UGF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueconciergeriePérimètre des abordsActe : conciergerie-ISY5N7_20090722
Prescriptions du plan
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 12,5 mHauteur
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 15,5 mHauteur
- infoPerimetre de protection archeologique
- infoPérimètre de sursis à statuer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2023, 344 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 69 RUE DE VARIZE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.