Parcelle CW 91 à Chartres
476 m² au plan cadastral. Identifiant 28085000CW0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBGb
Zone urbaine du Bourgneuf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBG (secteur UBGb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 12,5 mHauteur
- infoZAC - Hauts Saumons
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 septembre 2013, 97 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE JULES COURTOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.