Parcelle ZD 854 à Châtel-Guyon
44 278 m² au plan cadastral. Identifiant 63103000ZD0854. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Ap, N, UT*, UAa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UT*)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Linéaire à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
- 07Trame thermophile (L151-23)
- infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Moyen
- infoZones affectées par le bruit (AP du 01/02/2024)
- infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Fort
- infoDroit de préemption urbain
- infoAOP Fourme d'Ambert
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2026, 906 m² créésAutorisé - RUE DE LA PISCINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.