Zone N

Intitulé du document : – N : occupations et utilisations du sol interdites

Dispositions générales : Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 – N du présent règlement.

Article 2 – N : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Dispositions particulières aux secteurs N : Sont admis : - Les occupations et utilisations du sol prévues en emplacement réservé. - Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l’entretien ou à la maintenance d’ouvrages d’intérêt général ou collectif ou liés à un service public. - Les affouillements et exhaussements du sol, à conditions d’être nécessaires à la réalisation d’une occupation du sol autorisée ou nécessaires aux fouilles archéologiques. - La reconstruction des bâtiments sinistrés ou démolis sans augmentation d’emprise et dans le respect du site. - Les aménagements, travaux, installations liés à la mise en place ou à l’entretien de pistes cyclables et cheminements piétonniers. - Les bâtiments d'habitation existants peuvent faire l'objet d'extensions ou d'annexes, dès lors que ces extensions ou annexes (hors piscines) ne compromettent pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site et dans le respect des conditions cumulatives suivantes :

 dans la limite de 40m² (annexes et extensions cumulées) d’emprise au sol par unité foncière.

 à condition d’être implanté en tout point à moins de 20 mètres du bâtiment principal d’habitation.

 à condition que la hauteur n’excède pas 3.5 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère et 6 mètres au faîtage.

Dispositions particulières aux secteurs NE : Sont admis : - Les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l’entretien ou à la maintenance d’ouvrages d’intérêt général ou collectif ou liés à un service public. - Les affouillements et exhaussements du sol, à conditions d’être nécessaires à la réalisation d’une occupation du sol autorisée ou nécessaires aux fouilles archéologiques. - Les aménagements, travaux, installations liés à l’entretien et la mise en valeur du site. - Les aménagements, travaux, installations liés à la mise en place ou à l’entretien de pistes cyclables et cheminements piétonniers.

Intitulé du document : – N : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Disposition générale : Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 6 mètres des berges des cours d’eau ou des fossés.

Dispositions particulières aux secteurs N : La façade avant d’une construction et d’une installation le plus proche de la limite d’emprise publique doit être située à une distance minimale de 5 mètres de l’alignement de la voie existante, à créer ou à modifier.

Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas aux ouvrages à caractère technique nécessaires au fonctionnement des services publics qui devront être implantés à une distance d'au moins 0,80 m.

Article 7 – N : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Disposition générale : La façade la plus proche des constructions doivent être implantées à une distance minimale de 6 mètres des berges des cours d’eau et à une distance minimale de 3 mètres des fossés.

Dispositions particulières aux secteurs N : Le point d’une construction et d’une installation le plus proche de la limite séparative doit être situé à une distance minimale de 5 mètres au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché.

Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux ouvrages à caractère technique nécessaires au fonctionnement des services publics qui devront être implantés à une distance d'au moins 0,80 m.

Article 8– N : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

Intitulé du document : – N : hauteur des constructions

Dispositions générales : La hauteur des volumes principaux des constructions est mesurée hors tout à partir du point moyen du terrain d’assiette de la construction avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement du sol nécessaires à la réalisation du projet.

En cas de rénovation, reconstruction après sinistre datant de moins de 2 ans ou transformation d’une construction ou installation, celles-ci sont limitées à la hauteur d’origine des constructions. La hauteur maximale des constructions est fixée à 3.5 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère et 6 mètres au faîtage. Le gabarit des constructions devra être compatible avec l’environnement bâti immédiat. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux ouvrages à caractère technique nécessaires au fonctionnement des services publics.

Intitulé du document : – N : emprise au sol

Non réglementé.

Intitulé du document : – N : aspect extérieur Dispositions générales :

Le présent article ne s’applique pas aux bâtiments et équipements publics. Seuls les talus et déblais partiels, rétablissant la pente naturelle, sont autorisés. Les couvertures écologiques et les couvertures liées aux énergies renouvelables sont autorisées.

Intitulé du document : – N : stationnement Dispositions générales :

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins de toute construction ou installation nouvelle, autorisée par le présent règlement de zone, doit être assuré en dehors du domaine public. Les besoins en stationnement étant essentiellement fonction du caractère des établissements, le nombre de places de stationnement pourra être adapté compte tenu de la nature, de la situation de la construction ou d'une polyvalence éventuelle d'utilisation des aires.

Article 13 – N : espaces libres et plantations – espaces boisés classés Dispositions générales : Les surfaces non affectées à la construction et au stationnement devront présenter un caractère soigné et entretenu.

Intitulé du document : – N : accès et voiries

Non réglementé.

Intitulé du document : – N : desserte par les réseaux

Dispositions particulières aux secteurs N Eau potable : L’alimentation en eau potable des constructions devra être mise en place dans le respect des règlementations en vigueur et des préconisations.

Eaux usées : Les dispositifs de gestion des eaux usées sont obligatoires, quelle que soit la surface à urbaniser. Ceux-ci devront se faire selon les règles applicables à la commune.

Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.

Les dispositifs de gestion des eaux pluviales issues du domaine public et du domaine privé sont obligatoires, quelle que soit la surface à urbaniser. Ils peuvent consister en :

- l’infiltration dans le sol, sous réserve de compatibilité avec les dispositions des périmètres de protection des captages d’eau potable,

- la récupération et la rétention dans des citernes privatives, - la limitation de l'imperméabilisation, - l’utilisation des espaces extérieurs, légèrement en contrebas de la voirie qui dessert la parcelle,

pouvant supporter sans préjudice une lame d'eau de faible hauteur, le temps d'un orage (jardins, allées, bassins, noues, places de stationnement, place de retournement, …), - la végétalisation des toitures. Si aucune de ces solutions ne peut être appliquée, les eaux pluviales pourront être évacuées directement vers un émissaire naturel à écoulement superficiel (cours d'eau, fossé, …). Dans ce cas, l'autorisation du gestionnaire du milieu de rejet est à solliciter. En cas d'impossibilité de rejet vers un émissaire naturel, le rejet pourra exceptionnellement être dirigé vers le réseau public d'assainissement, conformément au règlement d’assainissement en vigueur.

Article 5 – N : caractéristiques des terrains

Non réglementé.

Dossier approuvé

Vu pour rester annexé à la délibération du conseil municipal du 27 juillet 2018

Le Maire, M. Gilles TSCHANZ :

Commune de Chaumergy Plan Local d'Urbanisme - Règlement

SOMMAIRE

TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES .................................................................................................................3 TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE...............................................................................9

SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL .....................................................10 TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER ...................................................................17

SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL .....................................................18 SECTION 2 : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ...............................................................................20 SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ...............................................................24 TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A .......................................................................................26 SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL .....................................................27 SECTION 2 : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ...............................................................................29 SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ...............................................................32 TITRE V : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ........................................................................33 SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL .....................................................34 SECTION 2 : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ...............................................................................35 SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ...............................................................38

Commune de Chaumergy Plan Local d'Urbanisme - Règlement

TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Champ d’application territorial du règlement

Le présent règlement s’applique au territoire de la commune Chaumergy.

Article 2 : Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le présent plan local d'urbanisme est entièrement divisé en zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles et zones naturelles. Les zones urbaines : Les zones urbaines sont repérées sur les documents écrits et graphiques du règlement par un sigle commençant par la lettre U. Les zones à urbaniser : Les zones à urbaniser sont repérées sur les documents écrits et graphiques du règlement par un sigle contenant les lettres AU. Les zones agricoles : Les zones agricoles sont repérées sur les documents écrits et graphiques du règlement par un sigle contenant les lettres A. Les zones naturelles : Les zones naturelles sont repérées sur les documents écrits et graphiques du règlement par un sigle commençant par la lettre N. Les emplacements réservés : Les emplacements réservés sont repérés aux documents graphiques et répertoriés dans une liste figurant dans le dossier de PLU. Les installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ne sont pas concernées par les dispositions réglementaires des zones.

Article 3 : Dispositions règlementaires applicables à l’ensemble du présent règlement

Edification des clôtures : L’édification des clôtures, à l’exception des clôtures à usage agricole, est soumise à déclaration, conformément aux dispositions prévues par le code de l’urbanisme.

Aspect extérieur des constructions : L’autorisation sera refusée ou ne sera accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Atlas des risques géologiques du Jura : Les documents relatifs à l’atlas des risques géologiques du Jura (notice, carte, légende) sont annexés au présent PLU. Il est obligatoire de les consulter avant d’élaborer un projet. Synthèse des dispositions réglementaires : Les terrains classés en « secteur de risque majeur » par l’atlas sont réputés inconstructibles. Les projets de constructions et d’aménagements situés sur des terrains classés en « secteur de risque maitrisable » par l’atlas sont soumis à conditions spéciales selon étude géotechnique préalable. Les projets de constructions et d’aménagements situés sur des terrains classés en « secteur de risque négligeable » par l’atlas peuvent ponctuellement nécessiter un avis géotechnique préalable.

Servitudes d’utilité publique (SUP) : Les servitudes d’utilité publique (recueil et plans) sont annexées au PLU. Elles s’imposent au document d’urbanisme et à tout projet.

Risque sismique : La totalité du territoire communal est située en zone de sismicité 3. Les bâtiments devront respecter les règles générales de construction parasismique en vigueur.

Risque d’inondation : La carte du programme de prévention contre les inondations liées au ruissellement pluvial urbain et aux crues torrentielles est annexée au présent PLU. Les éventuels aménagements autorisés sur les secteurs représentés ne doivent pas entraver le libre écoulement des eaux en cas de crue.

Risque lié aux canalisations de transport de gaz naturel – Zones d’effets : Les établissements recevant du public (ERP) de plus de 100 personnes, les immeubles de grande hauteur (IGH) et les installations nucléaires de base ne peuvent être autorisés dans la zone de dangers graves pour la vie humaine (distance PEL) sans preuve de compatibilité avec les ouvrages de transport de gaz naturel. Dans les zones de dangers significatifs (à moins de la distance IRE) des ouvrages, GRTgaz doit être consulté pour tout nouveau projet d’aménagement ou de construction et ce, dès le stade d’avant-projet sommaire. Les zones de dangers sont définies dans la circulaire 2006-55 ou BSEI n°06-254. Les zones de dangers portent sur les terrains situés à proximité de la canalisation jusqu’aux distance figurant au tableau ci-après :

Nom DN (-)

canalisation Centre Jura 150

PMS (bar)

67,7

Zone de dangers très graves Distance (m) ELS

20

Zone de dangers graves Distance (m) PEL

30

Zone de dangers significatifs Distance (m) IRE

45

DN : diamètre nominal (sans unité) ; PMS : pression maximale en service

Ces zones d’effet sont reportées aux documents graphiques du présent PLU.

NB : Pour les canalisations de diamètre inférieur ou égal au diamètre nominal (DN) 150, les distances d’effets sont étendues comme suit :

- La distance des ELS est étendue à celle des PEL - La distance des PEL est étendue à celle des IRE

Réglementation anti-endommagement :

Tout responsable de projet de travaux, sur le domaine public comme dans les propriétés privées, doit consulter le Guichet Unique des réseaux (téléservice : www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr) afin de prendre connaissance des noms et adresses des exploitants de réseaux présents à proximité de son projet puis de leur adresser une déclaration de projet de travaux (DT). Les exécutants de travaux doivent également consulter le Guichet Unique des réseaux et adresser aux exploitants s’étant déclarés concernés par le projet une déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT). Lorsque le nom de GRT gaz est indiqué en réponse à la consultation du Guichet Unique des réseaux, les travaux ne peuvent être entrepris tant que GRTgaz n’a pas répondu à la DICT.

Réglementation des boisements :

L’arrêté préfectoral et le plan sont annexés au présent PLU.

Certains secteurs sont soumis à autorisation.

Extrait de l’article L.152-3 du code de l’urbanisme :

Les règles et servitudes définies par un plan local d’urbanisme : 1° Peuvent faire l’objet d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes, 2° Ne peuvent faire l’objet d’aucune autre dérogation que celles prévues par les dispositions de la présente soussection.

Extrait de l’article L.111-15 du code de l’urbanisme :

Lorsqu'un bâtiment régulièrement édifié vient à être détruit ou démoli, sa reconstruction à l'identique est autorisée dans un délai de dix ans nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, sauf si la carte communale, le plan local d'urbanisme ou le plan de prévention des risques naturels prévisibles en dispose autrement.

Extrait de l’article L.531-14 du code du patrimoine :

Lorsque, par suite de travaux ou d'un fait quelconque, des monuments, des ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis au jour, l'inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l'immeuble où ils ont été découverts sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise l'autorité administrative compétente en matière d'archéologie. Si des objets trouvés ont été mis en garde chez un tiers, celui-ci doit faire la même déclaration. Le propriétaire de l'immeuble est responsable de la conservation provisoire des monuments, substructions ou vestiges de caractère immobilier découverts sur ses

terrains. Le dépositaire des objets assume à leur égard la même responsabilité. L'autorité administrative peut faire visiter les lieux où les découvertes ont été faites ainsi que les locaux où les objets ont été déposés et prescrire toutes les mesures utiles pour leur conservation. Extrait de l’article L.531-15 du code du patrimoine : Si la continuation des recherches présente au point de vue de la préhistoire, de l'histoire, de l'art ou de l'archéologie un intérêt public, les fouilles ne peuvent être poursuivies que par l'Etat ou après autorisation de l'Etat, dans les conditions prévues au présent chapitre. A titre provisoire, l'autorité administrative peut ordonner la suspension des recherches pour une durée de six mois à compter du jour de la notification. Pendant ce temps, les terrains où les découvertes ont été faites sont considérés comme classés et tous les effets du classement leur sont applicables. Extrait de l’article L.531-16 du code du patrimoine : Les modalités d'application du présent chapitre sont fixées par décret en Conseil d'Etat. Extrait de l’article R.531-8 du code du patrimoine : En cas de découverte fortuite, le préfet de région doit être avisé, en application de l'article L. 531-14. Il peut faire visiter les lieux. Extrait de l’article R.531-9 du code du patrimoine : Le préfet de région peut, à titre provisoire, prononcer la suspension des recherches prévues à l'article L. 531-15 et prescrire toute mesure utile pour l'étude et la conservation des vestiges découverts. Extrait de l’article R.531-10 du code du patrimoine : Le préfet de région est compétent pour statuer sur les mesures définitives à prendre à l'égard des découvertes à caractère immobilier faites fortuitement, en application de l'article L. 531-16, sauf en cas de classement au titre des monuments historiques prononcé par le ministre chargé de la culture.

Article 4 : Définitions

L’aggravation de la non-conformité : Constitue une aggravation de la non-conformité de l’implantation d’un bâtiment :

- par rapport à la voie :  tout rapprochement supplémentaire du bâtiment existant (non conforme aux règles d’implantation édictées) par rapport à la voie ou place visée lorsqu'une distance minimale de recul est imposée.  tout éloignement supplémentaire du bâtiment existant (non conforme aux règles d'implantation édictées) par rapport à la voie ou place visée lorsqu'une distance maximale de recul est imposée.

- par rapport à la limite séparative :  tout rapprochement supplémentaire du bâtiment existant (non conforme aux règles d'implantation édictées) par rapport à la limite séparative la plus proche lorsqu'un recul est imposé.

recul fixé par le PLU

Les bâtiments en deuxième ligne : Ils sont situés à l'arrière d'un bâtiment déjà existant, soit sur la même unité foncière, soit lorsque le terrain ne dispose que d'un accès sur la voie principale.