Parcelle AK 138 à Chennevières-sur-Marne
635 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AK0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCD2D2DD1D1D, UHDDDDDD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCD2D2DD1D1D)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité socialeCsm1
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation
- infoTaxe d'amenagement
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage publicite 5b
- infoZonage enseigne 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 août 2013, 253 m² créés, 6 logementsChantier ouvert - 11 AVENU ALBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.