Parcelle AO 15 à Chennevières-sur-Marne
25 455 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AO0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
NDDDDDD, NeDDDD3D1D1, ApDDDDDD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NeDDDD3D1D1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur ApDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Zone humide
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 6
- infoEspace naturel sensible
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels - PPAEN
- infoZonage enseigne 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mai 2022, 2 534 m² créésAutorisé - 92 RUE DES BORDES
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2016, 2 454 m² créésChantier ouvert - 92 RUE DES BORDES
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2015, 20 160 m² créésAutorisé - 9005 CHE DES BORDES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.