Les pièces du dossier de Cherville
Les 9 pièces du dossier 51150_PLU_20111122, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 18 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- 51150_notice_20110701.pdf344 ko
- 51150_notice_20111025.pdf100 ko
- Rapport9,3 Mo · 51150_rapport_20111122.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables479 ko · 51150_padd_20111122.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,7 Mo · 51150_reglement_20111122.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste servitude104 ko · 51150_liste_servitude_20110901.pdf
- Liste servitude1,2 Mo · 51150_liste_servitude_20111122.pdf
- Reglement PPRI3,7 Mo · 51150_reglement_PPRI_20110727.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1384 ko · 51150_orientations_amenagement_1_20111122.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.