Les pièces du dossier de Chevillon
Les 13 pièces du dossier 52123_PLU_20110509, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 84 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure631 ko · 52123_procedure_20110509.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport11 Mo · 52123_rapport_20110509.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 52123_padd_20110509.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit35 Mo · 52123_reglement_20110509.pdf
- Règlement graphique 12,3 Mo · 52123_reglement_graphique_1_20110509.pdf
- Règlement graphique 23,0 Mo · 52123_reglement_graphique_2_20110509.pdf
- Règlement graphique 31,5 Mo · 52123_reglement_graphique_3_20110509.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires4,5 Mo · 52123_annexes_sanitaires_20110509.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,7 Mo · 52123_info_surf_04_00_20110509.pdf
- Règlement local de publicité2,4 Mo · 52123_info_surf_20_00_20110509.pdf
- Liste sup3,8 Mo · 52123_liste_sup_20110509.pdf
- Plan sup12 Mo · 52123_plan_sup_20110509.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 035,2 Mo · 52123_orientations_amenagement_18_03_20110509.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.