Parcelle AK 32 à Cholet
3 621 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000AK0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise du Sacré CoeurPérimètre des abordsActe : Eglise-du-Sacre-Coeur-IT7IK8_19911125
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Cholet (ZPPAUP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Cholet-ZPPAUP_20050509
Prescriptions du plan
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé (DPUr)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 octobre 2016, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 40 RUE FRANCOIS SEVERIN MARCEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.