Parcelle CS 312 à Cholet
311 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000CS0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UYc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Zone Périphérique Commerciale
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Zone d'aléa retrait-gonflement des argiles - aléa moyen
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2014, 216 m² créésTravaux achevés - 4 RUE DE L' ANJOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.