Parcelle CS 348 à Cholet
11 020 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000CS0348. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé17
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Zone d'aléa retrait-gonflement des argiles - aléa moyen
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mars 2024, 170 m² créésTravaux achevés - 17 BOULE DU POITOU
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2018, 52 m² créésTravaux achevés - 17 BOULE DU POITOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.