Parcelle DI 231 à Cholet
3 550 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000DI0231. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UYc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Zone Périphérique Commerciale
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 janvier 2013, 20 m² créésTravaux achevés - AVENU DES SABLES - ANGLE RUE DE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.