Parcelle HO 480 à Cholet
20 187 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000HO0480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoZone d'aménagement concerté (ZAC)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 novembre 2024, 9 412 m² créésChantier ouvert - 4 RUE CHARLES MESSIER - ZAC DU C
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2020, 2 446 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHARLES MESSIER
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2019, 5 370 m² créésTravaux achevés - BOULE DU CORMIER
- PCPermis de construire autorisé le 27 décembre 2018, 154 m² créésAnnulé - RUE ARMAND MAYER
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2016, 3 428 m² créésTravaux achevés - RUE ARMAND MAYER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.