Parcelle HO 795 à Cholet
6 788 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000HO0795. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoZone d'aménagement concerté (ZAC)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2019Travaux achevés - RUE CHARLES TELLIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.