Parcelle HW 105 à Cholet
60 285 m² au plan cadastral. Identifiant 49099000HW0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UY
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de Maine-et-LoireZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_49_20230615
Prescriptions du plan
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoZone d'aménagement concerté (ZAC)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2023, 2 474 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL
- PCPermis de construire autorisé le 31 mars 2023, 194 m² créésChantier ouvert - 4 RUE CHEVREUL
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2022, 256 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL - ZA DU CORMIER
- PCPermis de construire autorisé le 7 octobre 2021, 324 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL - ZA DU CORMIER
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2018, 388 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL
- PCPermis de construire autorisé le 10 avril 2018, 164 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL ZA DU CORMIER
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2016, 38 m² créésTravaux achevés - 4 RUE CHEVREUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.