Parcelle B 112 à Chusclan
5 290 m² au plan cadastral. Identifiant 300810000B0112. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ux
Zone urbaine équipée correspondant à une partie du centre nucléaire de Marcoule Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur Ux)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-RhoneCezeTave-Chusclan_20220722
Prescriptions du plan
- 02PSAC : Périmètre des scénarios accidentels et cinétique rapide des rejets radioactifs ou chimiquesPSCAC
- infoDPU : Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 octobre 2013, 2 072 m² créésAutorisé - SITE DE MARCOULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.