Parcelle C 1474 à Claira
1 888 m² au plan cadastral. Identifiant 660500000C1474. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone à protéger en raison du potentiel agroinomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondations de ClairaEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement thématique 7 : Mobilités et déplacements douxOAP 7
- 18Orientation d'aménagement thématique 8 : Conforter la trame verte et bleue communaleOAP 8
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2014, 1 638 m² créésChantier ouvert - C.R. 9
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.