Parcelle ZC 2 à Cléguer
3 680 m² au plan cadastral. Identifiant 56040000ZC0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Na, Nzh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéRIVES DU SCORFFEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi par débordement du ScorffEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01EBC - BoisEBC
- 25Trame bleue (L113-29)TVB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 octobre 2021, 38 m² créésAutorisé - SAINT YVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.