Parcelle BD 84 à Clermont-Ferrand
813 777 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000BD0084. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UG, UV, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Ursulines ( Montferrand )Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueRemparts de MontferrandPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du Puy-de-DômeZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Bâti remarquable
- 07Continuités de nature à créer
- 15Implantation_I2
- 15Implantation_I3
- 15Implantation_UV
- 17Diversité de l'habitat_H5
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 39Hauteur_13m
- 39Hauteur_16m
- 39Hauteur_22m
- 39Hauteur_secteur particulier
- 43Secteur sensible aux ilots de chaleur urbains
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V2
- 43Végétalisation_V3
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UE_Economique mixteEM
- 99Fonctions urbaines : UE_ProductiveP
- 99Fonctions urbaines : UE_Productive et logistiquePL
- 99Fonctions urbaines : UE_Spécifique et de grand service urbain_5S_5
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- 99Fonctions urbaines : UV
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoPEB Aulnat zone D
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 avril 2025, 70 m² créésAutorisé - RUE DE L'ARSENAL
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2019, 130 m² créésChantier ouvert - QUARTIER COLONEL DE LA BLA
- PCPermis de construire autorisé le 14 février 2018, 636 m² créésChantier ouvert - RUE DE L ARSENAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.