Parcelle AM 228 à Clisson
1 400 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000AM0228. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uei1
Secteur urbain à vocation principale industrielle de hauteur limitée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uei1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Périmètre d'Attente de Projet d'Aménagement Global au titre de l'article L151-41 5°) du Code de l'Urbanisme
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé au bénéfice de la commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2023, 484 m² créésAutorisé - 3 RUE DES EGLANTIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.