Parcelle AN 1 à Clisson
10 413 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000AN0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ub, Ua, Uz rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uz)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (restes) et rempartsPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Clisson (AVAP)Périmètre du SPR
- T1Voie ferréeSUP T1 de Loire-AtlantiqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé identifié au titre de l'article L151-41 1°) du Code de l'UrbanismeER-12
- 07Parc ou jardin identifié au titre du L151-23 du Code de l'Urbanisme
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé au bénéfice de la commune
- infoZAC du champ de foire et de centre-ville historique : secteur champ de foire
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 11 décembre 2015Autorisé - LES ROSIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.