Parcelle AP 56 à Clisson
81 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000AP0056. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Secteur urbain à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément surfacique de patrimoine bâti à protéger identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'UrbanismeBAT-14
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé au bénéfice de la commune
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 7 mai 2021Autorisé - 10 ROUTE DE SAINT-HILAIRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.