Parcelle BD 111 à Clisson
405 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000BD0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ah
Secteur agricole à vocation d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ah)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément de patrimoine bâti à protéger identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'UrbanismeBAT-22
- 07Elément surfacique de patrimoine bâti à protéger identifié au titre de l'article L.151-19 du Code de l'UrbanismeBAT-23
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2019, 61 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE SAINT-CRESPIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.