Parcelle BE 90 à Clisson
712 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000BE0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ah
Secteur agricole à vocation d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ah)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 9 octobre 2018Autorisé - ALLEE DES BOIS
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2018, 128 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ALLEE DES BOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.