Parcelle ZL 191 à Clisson
700 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000ZL0191. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ah, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ah)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie de priorité forte identifiée au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
- 07Réseau hydrographique identifié au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
- 31Zone humide identifiée au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2023, 139 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 17 RUE DU LEVAIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.