Parcelle ZL 197 à Clisson
647 m² au plan cadastral. Identifiant 44043000ZL0197. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ah
Secteur agricole à vocation d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ah)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Boisement de priorité moyenne identifié au titre du L151-23 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2022, 86 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 35 BI RUE DU LEVAIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.