Parcelle K 92 à Colombes
793 m² au plan cadastral. Identifiant 920250000K0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR4h3
Secteur à dominante résidentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de 500m autour de gares structurantes
- 23Secteur avec taille minimale des logementsSTML-2
- infoDroit de préemption commercial
- infoDPU renforcé
- infoDPU simple
- infoRèglement local de publicité
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement des voies bruyantes
- infoZone d'obligation de permis de démolir
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux sur clôtures soumis à déclaration
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2022, 224 m² créés, 3 logementsAnnulé - 78 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.