Parcelle 0A 4008 à Combloux
9 m² au plan cadastral. Identifiant 740830000A4008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Zone de hameaux avec un tissu peu dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UH)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Combloux_20130731
Prescriptions du plan
- 18OAP thématiques A / Qualité des projets et adaptation au changement climatique
- 18OAP thématiques B / Densification du tissu bâti
- 18OAP thématiques C / Milieux naturels & continuités écologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2021, 34 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DE MEDON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.